La franchise en base de TVA est un dispositif fiscal qui vous permet, tout simplement, de ne pas facturer la TVA à vos clients. Vous êtes donc exonéré de la déclarer et de la payer à l'État. C'est un vrai coup de pouce, surtout quand on se lance, car il permet d'alléger la paperasse et de proposer des prix plus compétitifs.
Voyez la franchise en base de TVA un peu comme les petites roues sur un vélo d'enfant. Au début, elles sont indispensables pour trouver son équilibre, prendre de la vitesse et ne pas se laisser intimider par la complexité de la route. Une fois qu'on est lancé, on peut les enlever et passer à la vitesse supérieure.
Pour un vendeur en ligne qui démarre, que ce soit sur sa propre boutique Shopify ou via une marketplace comme Amazon, cette simplicité est un avantage énorme. Plutôt que de vous noyer dans les différents taux de TVA, les déclarations et les échéances de paiement, vous pouvez vous concentrer sur ce qui compte vraiment : trouver vos premiers clients, peaufiner vos fiches produits et faire décoller votre chiffre d'affaires.

Concrètement, opter pour la franchise en base de TVA quand on débute, ça change quoi pour sa boutique en ligne ?
En somme, la franchise en base de TVA agit comme un véritable accélérateur. Elle vous donne l'oxygène nécessaire pour construire les fondations de votre business avec moins de contraintes administratives et financières, vous laissant le temps de faire grandir votre activité sereinement.
Attention tout de même, ce régime n'est pas une solution à vie. Il est pensé pour vous accompagner au lancement, mais il vous oblige à garder un œil très attentif sur votre chiffre d'affaires. En grandissant, vous finirez forcément par vous approcher des seuils qui vous feront basculer dans le régime réel de TVA.
Cette transition est une étape normale dans la vie d'une entreprise qui réussit. L'important, c'est de bien la comprendre dès le départ pour l'anticiper sans stress. C'est justement ce que nous allons voir dans les sections suivantes : les seuils à ne pas dépasser et ce qu'il faut faire quand ça arrive.
Voyez la franchise en base de TVA un peu comme un coup de pouce au démarrage de votre entreprise. Au lieu de vous plonger tout de suite dans la complexité de la collecte et de la déclaration de la TVA, ce régime vous offre une période de répit pour vous lancer sereinement. C'est une simplification pensée pour les entrepreneurs qui débutent, leur permettant de se concentrer sur l'essentiel : développer leur activité.
Pour un vendeur en ligne, l'avantage le plus direct se voit sur l'étiquette. Comme vous ne facturez pas la TVA, vos prix sont nets pour le client final. Cela peut vous donner un avantage concurrentiel non négligeable face à des acteurs plus établis qui, eux, doivent ajouter 20 % au prix de vente. Votre facturation est aussi bien plus simple : vous vendez un produit à 50 €, vous facturez 50 €. Pas de calcul de taux, pas de casse-tête.
Attention, cette simplicité a un coût. Le principal inconvénient, et il est de taille, c'est l'impossibilité de déduire la TVA sur vos propres achats professionnels. C'est le fameux double tranchant de la franchise. Toute la TVA que vous payez sur vos dépenses devient une charge définitive, impossible à récupérer.
Pensez à tous les frais inhérents à un e-commerce :
Sur toutes ces dépenses, vous payez une TVA qui vient directement grignoter votre marge, puisque vous ne pouvez la déduire de rien.
Cette simplification administrative explique en grande partie l'attrait pour ce régime, surtout avec l'explosion du nombre de micro-entrepreneurs. Les dernières statistiques montrent d'ailleurs que le nombre d'entreprises bénéficiant de la franchise en base a grimpé de 6,6 %. Pour beaucoup de créateurs, au démarrage, cet avantage l'emporte sur la non-déductibilité de la TVA. Pour aller plus loin, vous pouvez consulter les chiffres clés de la TVA sur le site des impôts.
Un point crucial et non négociable : vous devez impérativement informer vos clients que vous ne facturez pas la TVA. Chaque facture émise doit donc comporter une mention légale très précise.
TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Cette petite phrase est indispensable. Elle officialise votre statut auprès de vos clients et de l'administration fiscale. En cas de contrôle, son absence peut vous coûter cher. Pensez donc à bien paramétrer votre logiciel de facturation pour qu'elle s'ajoute automatiquement.
L'infographie ci-dessous, proposée par Bpifrance Création, résume bien les tenants et les aboutissants du régime.
Ce visuel le rappelle clairement : la franchise s'applique par défaut sous certains seuils, mais elle implique de facturer hors taxe et de renoncer à récupérer la TVA sur ses dépenses. Vous êtes donc face à un vrai choix stratégique : faut-il privilégier la simplicité ou opter pour le régime réel si vos achats et investissements sont conséquents ?
La franchise en base de TVA est un véritable avantage de départ, mais elle est directement liée à votre chiffre d'affaires. Il ne faut pas voir ces plafonds comme des barrières à votre croissance, mais plutôt comme des étapes clés dans la vie de votre entreprise. Savoir les anticiper est crucial pour piloter votre fiscalité et éviter toute mauvaise surprise.
Le principe est simple en apparence : tant que votre chiffre d'affaires annuel reste sous un certain seuil, vous êtes dispensé de facturer la TVA. Si vous le franchissez, vous devez commencer à la collecter. Là où les choses se compliquent un peu, c'est que ces fameux plafonds changent en fonction de la nature de votre activité.
L'administration fiscale fait une distinction nette entre deux grandes familles d'activités, et chacune a ses propres règles du jeu.
Cette séparation est fondamentale, car les seuils varient du simple au double. Un vendeur de t-shirts sur Shopify n'est pas logé à la même enseigne qu'un créateur de templates pour Notion.
Pensez à votre suivi de chiffre d'affaires non pas comme une contrainte administrative, mais comme un tableau de bord stratégique. C'est l'indicateur qui vous signale que votre entreprise est en train de passer un cap fiscal. Ignorer ces seuils, c'est un peu comme conduire les yeux fermés : le risque de sortie de route est bien réel.
Pour vous aider à visualiser si ce régime est adapté à votre situation, cette infographie va droit au but.

Ce schéma résume parfaitement le choix à faire : la simplicité de la franchise contre les calculs et les obligations du régime réel. La décision finale dépendra toujours de votre chiffre d'affaires et de la structure de vos coûts.
Pour chaque type d'activité, il n'y a pas un, mais bien deux seuils à avoir en tête : le seuil de franchise et le seuil de tolérance, qu'on appelle aussi seuil majoré. Leur fonctionnement est subtil, mais tout à fait logique.
Pour rester en franchise, votre chiffre d'affaires de l'année passée (N-1) doit être inférieur à 91 900 € pour la vente de biens ou 36 800 € pour les services. Mais si, en cours d'année (N), vous franchissez les seuils majorés de 101 000 € (vente de biens) ou 39 100 € (services), vous basculez immédiatement dans le régime de la TVA, et ce, dès le premier jour du mois où le dépassement a eu lieu. Vous pouvez retrouver ces montants officiels dans les informations fournies par Bpifrance Création.
Voici un tableau pour y voir plus clair.
Ce tableau synthétise les seuils de chiffre d'affaires à respecter pour bénéficier de la franchise en base, ainsi que les seuils majorés qui déclenchent une sortie immédiate du régime.
Le mécanisme des deux seuils est conçu pour donner une certaine flexibilité tout en évitant les abus.
Concrètement, qu'est-ce que ça veut dire pour vous ?
Prenons un exemple concret :
Clara vend des bijoux faits main sur Etsy. Au cours du mois d'octobre, son chiffre d'affaires cumulé depuis janvier atteint 39 500 €. Elle vient de dépasser le seuil majoré de 39 100 €. Résultat : elle doit commencer à facturer la TVA sur toutes ses ventes dès le 1er octobre. Cela signifie qu'elle va devoir revoir et corriger toutes les factures qu'elle a émises durant ce mois pour y ajouter la TVA.
Un point de vigilance absolu si vous créez votre entreprise en cours d'année ! Les seuils que nous venons de voir sont annuels. Pour votre première année, ils doivent être recalculés au prorata de votre temps d'activité réel.
La formule est simple : (Seuil annuel / 365) x Nombre de jours d'activité.
Un consultant qui se lance le 1er juillet, par exemple, n'aura pas un plafond de 36 800 €, mais plutôt la moitié. Le seuil devient donc bien plus facile à atteindre. C'est d'ailleurs l'une des raisons les plus fréquentes de dépassement du seuil de TVA pour un auto-entrepreneur, un sujet que nous avons détaillé dans un autre article. Un suivi rigoureux est donc indispensable dès le premier jour.
Dépasser les seuils de la franchise en base de TVA n'est pas un échec, bien au contraire ! C'est souvent le signe que votre entreprise grandit. Mais attention, cette transition doit être bien préparée pour éviter les mauvaises surprises, tant sur le plan administratif que financier.
Concrètement, il y a deux manières de sortir de ce régime : soit vous dépassez les plafonds, soit vous décidez vous-même de commencer à facturer la TVA.
Le dépassement des seuils est le scénario le plus fréquent. Comme on l'a vu, dès que vous franchissez le seuil majoré, la bascule est immédiate : vous devenez redevable de la TVA dès le premier jour du mois de dépassement. Il faut alors être très réactif pour mettre à jour votre facturation.
L'autre voie, c'est l'option volontaire. C'est un levier stratégique souvent méconnu. Vous pouvez à tout moment décider de passer au régime réel, même si votre chiffre d'affaires est loin des plafonds. Cette décision vous engage pour deux ans, elle doit donc être mûrement réfléchie.
Que vous ayez choisi de sortir de la franchise ou que vous y ayez été contraint, les conséquences sont les mêmes et vont changer en profondeur votre gestion au quotidien. Vous entrez dans un nouvel univers fiscal, avec de nouvelles règles du jeu, mais aussi de nouvelles opportunités.
Ce qui change dans votre routine :
Ce changement peut paraître lourd, mais il débloque un avantage énorme qui peut sérieusement booster votre trésorerie.
Le principal intérêt du passage au régime réel, c'est sans aucun doute la possibilité de récupérer la TVA sur tous vos achats professionnels. Toute la TVA que vous payez sur vos stocks, vos frais de publicité, vos abonnements logiciels ou votre matériel informatique devient déductible.
En clair, la TVA que vous collectez sur vos ventes vient "compenser" la TVA que vous avez payée sur vos achats. Vous ne versez à l'État que la différence. Et si vous avez payé plus de TVA que vous n'en avez collecté (ce qui arrive souvent lors de gros investissements), l'État vous rembourse ! C'est ce qu'on appelle un crédit de TVA.
Cette récupération peut vite représenter des milliers d'euros d'économies par an et alléger considérablement le coût de vos investissements.
Alors, pourquoi se compliquer la vie et choisir de facturer la TVA avant d'y être obligé ? L'option volontaire est une décision de gestion très intelligente dans plusieurs situations :
Anticiper est d'autant plus important que les règles du jeu européennes évoluent. Dès 2025, une nouvelle directive va harmoniser les seuils de franchise dans toute l'UE. On parle d'un plafond de 85 000 € pour les ventes dans votre pays et d'un seuil global de 100 000 € pour les ventes dans les autres pays de l'Union. Pour bien comprendre les différents régimes de TVA et leur évolution, il est crucial de rester informé.
La transition se fait en quelques démarches assez simples mais qu'il ne faut pas négliger :
La franchise en base de TVA est un véritable confort pour se lancer, mais attention, sa magie s'arrête aux frontières de la France. Si vous vendez en ligne, que ce soit via votre propre site ou des plateformes comme Amazon, Etsy ou Cdiscount, la donne change radicalement dès que vous expédiez à l'étranger.
Lorsque vous vendez à des particuliers (B2C) dans d'autres pays de l'Union Européenne, votre franchise française ne s'applique plus. Un seuil spécifique, et bien plus bas, entre en jeu : 10 000 € de chiffre d'affaires annuel pour l'ensemble de vos ventes à distance intracommunautaires. À peine ce plafond dépassé, vous voilà obligé de facturer la TVA, et pas n'importe laquelle : celle du pays de votre client.
Dès que vous franchissez ce seuil de 10 000 €, fini les factures hors taxes pour vos clients européens. La solution ? Vous immatriculer au guichet unique de TVA, plus connu sous le nom de OSS (One-Stop Shop).
Ce dispositif a été pensé pour éviter aux e-commerçants de s'arracher les cheveux. Plutôt que de vous immatriculer à la TVA dans chaque pays où vous vendez, l'OSS vous permet de tout centraliser depuis la France.
Concrètement, comment ça marche ? Vous faites une seule déclaration trimestrielle sur votre espace pro du site des impôts. Vous y détaillez simplement le chiffre d'affaires réalisé dans chaque pays membre et la TVA que vous avez collectée. L'administration française se charge ensuite de redistribuer les sommes aux bons pays.
Si l'outil simplifie les démarches, il impose une rigueur de fer. Vous devez connaître et appliquer le bon taux de TVA pour chaque pays de destination. Sans un bon logiciel de facturation, cela peut vite virer au casse-tête. Pour vous aider, notre guide sur le calcul de la TVA intracommunautaire vous donnera des exemples concrets pour y voir plus clair.
Les places de marché comme Amazon ou Etsy jouent un rôle un peu particulier, qui peut être à la fois une aide et une source de confusion. Depuis le 1er juillet 2021, les règles du jeu ont évolué pour les rendre plus responsables.
Dans certains cas, notamment pour les ventes de biens importés de pays hors UE d'une valeur inférieure à 150 €, c'est la marketplace elle-même qui est considérée comme l'acheteur-revendeur. En clair, c'est elle qui collecte et reverse la TVA à votre place.
Pour vous, en tant que vendeur, les conséquences sont doubles :
Il est donc vital de bien lire les conditions générales de chaque plateforme sur laquelle vous opérez. Comprendre comment elles gèrent la TVA à l'international est la clé pour éviter une double imposition ou, pire, un oubli qui pourrait vous coûter cher en cas de contrôle.
Jongler avec la franchise en base de TVA, surveiller les seuils, anticiper la sortie... C'est souvent un véritable parcours du combattant. Entre le suivi manuel du chiffre d'affaires, le risque d'une erreur sur une facture et la complexité des déclarations à venir, on peut vite se sentir noyé. Tout ce temps passé sur l'administratif, c'est du temps que vous ne consacrez pas à votre véritable objectif : faire décoller votre e-commerce.
Heureusement, la technologie est là pour prendre le relais. En confiant la gestion de votre TVA à un système automatisé, vous gagnez sur tous les fronts : vous sécurisez votre situation fiscale et, surtout, vous libérez un temps précieux pour vous concentrer sur votre cœur de métier.

La première étape, c'est de tout rassembler au même endroit. Un e-commerçant navigue souvent entre plusieurs canaux : sa boutique Shopify, ses ventes sur Amazon, des paiements qui arrivent via Stripe ou PayPal... Essayer de suivre manuellement chaque flux est non seulement une perte de temps monumentale, mais c'est aussi la porte ouverte aux erreurs.
Un outil de gestion financière comme Bizyness se branche directement sur ces plateformes. Il aspire et centralise chaque commande, automatiquement. Résultat ? Vous avez un tableau de bord unique qui consolide votre chiffre d'affaires en temps réel, sans la moindre saisie manuelle.
Cette vision d'ensemble est la base d'une gestion fiscale sereine. Fini le brouillard, vous savez exactement où vous en êtes.
Le plus grand piège de la franchise en base, c'est de dépasser les plafonds sans s'en rendre compte. Un bon mois, une opération qui cartonne, et vous pouvez basculer dans le régime réel de TVA. Sans anticipation, les conséquences fiscales peuvent être douloureuses.
Avec l'automatisation, ce risque se transforme en une simple notification. Un bon logiciel surveille en permanence votre chiffre d'affaires cumulé et vous envoie une alerte dès que vous vous approchez des seuils critiques, que ce soit le seuil de base ou le seuil majoré.
Cette surveillance active vous permet d'anticiper la transition en douceur. Vous avez le temps de préparer le passage à la TVA, que ce soit pour prévenir vos clients ou pour ajuster votre stratégie de prix.
Dès que vous passez au régime réel, les règles de facturation changent radicalement. Il faut appliquer les bons taux de TVA, ajouter les mentions légales obligatoires et s'assurer que chaque document est irréprochable.
Là encore, l'automatisation est votre meilleure alliée. Un système bien pensé peut :
Ce processus automatique élimine les erreurs de saisie et garantit une facturation toujours impeccable, y compris pour la gestion plus complexe des ventes à l'international via le guichet unique OSS.
Au final, l'idée est simple : déléguer les tâches répétitives et sans grande valeur ajoutée à des outils faits pour ça. Pour voir concrètement ce que cela peut changer, découvrez comment automatiser les tâches administratives pour booster votre productivité. En adoptant cette approche, vous transformez une contrainte administrative en un processus fluide et sécurisé, vous laissant enfin le champ libre pour vous consacrer pleinement à la croissance de votre entreprise.
La franchise en base de TVA est un super tremplin pour se lancer, mais elle amène son lot de questions très concrètes, surtout dans le e-commerce. Décortiquons ensemble les points qui vous posent souvent problème pour que tout soit parfaitement clair.
La réponse est non, et c'est un non ferme et définitif. Si vous êtes en franchise, vous facturez obligatoirement Hors Taxes (HT). Point final. Tenter de collecter la TVA sans y être autorisé, c'est jouer avec le feu : l'administration fiscale considère ça comme une fraude, et les sanctions peuvent être sévères.
Pour faire les choses dans les règles, chaque facture que vous émettez doit porter la mention : « TVA non applicable, art. 293 B du CGI ». Cette petite phrase est cruciale, car elle justifie l'absence de TVA auprès de vos clients comme du fisc.
Le principe même de la franchise est de vous placer en dehors du système de TVA. Facturer la taxe reviendrait à collecter un impôt pour l'État sans en avoir le droit, ce qui est formellement interdit.
Tout dépend quel seuil vous franchissez.
Si votre chiffre d'affaires passe au-dessus du seuil de base (91 900 € pour la vente de biens) mais reste sous le seuil majoré (101 000 €), vous pouvez souffler. Vous conservez le bénéfice de la franchise jusqu'au 31 décembre. Vous commencerez à facturer la TVA à partir du 1er janvier de l'année suivante.
Par contre, si vous explosez le compteur et dépassez le seuil majoré, même le dernier jour de l'année, le changement est immédiat. Vous devez appliquer la TVA dès le premier jour du mois où le dépassement a eu lieu. Oui, ça veut dire qu'il faudra reprendre et corriger toutes les factures de ce mois-là pour y ajouter la TVA. Un petit casse-tête à anticiper !
Dans la plupart des cas, oui. C'est l'option la plus simple pour se lancer, ça allège la paperasse et ça vous permet d'afficher des prix plus attractifs que vos concurrents qui, eux, doivent ajouter 20 % de TVA. C'est un vrai plus pour votre trésorerie au début.
Mais attention, ce n'est pas une règle d'or. Imaginez que vous lanciez une boutique qui nécessite de gros investissements de départ : un stock important, des campagnes pub coûteuses, du matériel photo... Dans ce cas, choisir volontairement le régime réel de TVA peut être un coup de génie. Pourquoi ? Parce que vous pourrez récupérer la TVA sur tous ces achats professionnels, ce qui peut représenter des économies substantielles et booster votre rentabilité dès le début.
La bonne décision dépend vraiment de votre business plan et de votre ambition de croissance.
Pour passer de la gestion manuelle à une conformité fiscale sereine, Bizyness centralise vos ventes et automatise votre comptabilité, vous alertant à l'approche des seuils et préparant vos déclarations. Concentrez-vous sur votre croissance, laissez-nous gérer la complexité en visitant le site de Bizyness.
Téléchargez gratuitement votre ebook rempli de conseils et astuces pour lancer et gérer votre entreprise avec succès.